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Marques déposées par l'association loi 1901 Confluences
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Contes en secteur protégé méthodologie approuvée par protocole scientifique
Marque expirée - Marque en non vigueur

Contes en secteur protégé méthodologie approuvée par protocole scientifique
Confluences, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3681430
Date de dépôt :
05/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2019
Contes en secteur protégé méthodologie approuvée par protocole scientifique de Confluences

Présentation de la marque Contes en secteur protégé méthodologie approuvée par protocole scientifique

Déposée le 5 octobre 2009 par l'association loi 1901 Confluences auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Contes en secteur protégé méthodologie approuvée par protocole scientifique »

Le déposant est l'association loi 1901 Confluences domicilié(e) 1 Tour du Roi Chemin du Paradis - 30700 - UZES - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 367 487 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Confluences domicilié(e) 1 Tour du Roi chemin du paradis - 30700 - UZES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Contes en secteur protégé méthodologie approuvée par protocole scientifique est expirée depuis le 5 octobre 2019.

Confluences a également déposé les autres marques suivantes : confluences , C CONFLUENCES , C CONFLUENCES , MR. MIN , Les Méditerranéennes de Portet-sur-Garonne , CONFLUENCES , QUATUOR LIGER


Confluences, Association loi 1901 - 1 Tour du Roi Chemin du Paradis - 30700 - UZES - France - SIREN 492367487


Association Confluences - 1 Tour du Roi chemin du paradis - 30700 - UZES - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Formation ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.